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Mise en oeuvre de l’activité partielle

Nombre d’entre vous ont mis en place le paramétrage proposé par Sage pour l’activité partielle. Lors de la mise en œuvre par nos équipes ou via le support, ou encore en compulsant les différentes publications, nous avons été confrontés à plusieurs cas et nous pensons justifié d’apporter certaines corrections à l’interprétation et/ou au paramétrage de cette mesure. Comme vous le savez, et particulièrement dans cette période d’imprécision, nous ne pouvons vous garantir un paramétrage ni engager notre responsabilité sur des points non explicités par les administrations. Cependant, il nous semble utile de vous partager notre approche.

C’est pourquoi vous trouverez un document synthétisant les différents points qu’il nous semble nécessaire de soulever dans le cadre de l’application de cette mesure. Nous ne serions que trop vous engager à obtenir des réponses de la part de vos conseils juridiques et des organismes en responsabilité, et de définir les règles à mettre en œuvre.

Ivelem reste évidemment à votre disposition pour étudier la mise en œuvre d’un paramétrage répondant à vos attentes ainsi définies.

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